Déposée le 13 mars 2009 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE YOUINOU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « MINI CHAUSSON »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE YOUINOU domicilié(e) Z.A. de St Deval,29270 SAINT HERNIN - 29270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 567 871 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON domicilié(e) 4 rue de Kerogan,29337 QUIMPER CEDEX - 29337 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE NOUVELLE YOUINOU Société Anonyme - Z.A. de St Deval,29270 SAINT HERNIN - 29270 - France - SIREN 434567871
Cabinet Michel POUPON - 4 rue de Kerogan,29337 QUIMPER CEDEX - 29337 - France
Publication - Publication le 17 avr. 2009 au BOPI 2009-16
Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; plats préparés à base de viande, volaille, gibier et/ou légumes ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; fromage ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; mets à base de poissons ; salades de fruits, salades de légumes ; préparations fourrées de viande ou poisson ou volaille ou gibier et légumes ; friands fourrés de viande ou poisson ou volaille ou gibier et légumes ; petits fours fourrés de viande ou poisson ou volaille ou gibier et légumes.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, pâte à pain, pâte feuilletée ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; salades composées ; pâtés à la viande ; petits fours (pâtisserie) ; petits pains, petits fours feuilletés fourrés de viande ou poisson ou volaille ou gibier et épices.
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